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Vendre une voiture par procuration aux Émirats

Une autre personne peut vendre votre voiture aux Émirats si elle détient une procuration couvrant la vente de véhicules. La RTA exige une mention sur la vente et la cession des véhicules, et une procuration établie à l'étranger doit être ratifiée par le ministère des Affaires étrangères.

CCarScrap.ae teamMis à jour le 14 nov. 20263 min de lecture
Vendre une voiture par procuration aux Émirats
Dans cet article

Oui, un proche, un ami ou un collègue peut vendre votre voiture aux Émirats en votre nom, à condition de détenir une procuration valable couvrant la vente de véhicules. À Dubaï, la RTA (Autorité des routes et des transports de Dubaï) indique qu'un représentant légal doit présenter une procuration mentionnant la « vente et la cession de véhicules », et que les procurations établies hors des Émirats doivent être ratifiées par le ministère des Affaires étrangères. À Abou Dhabi, TAMM demande une copie de la procuration officielle lorsque quelqu'un agit pour le propriétaire.

En arabe, on recherche cela sous la forme بيع سيارة بالوكالة, ou توكيل بيع سيارة quand on cherche le document lui-même.

Ce que la procuration doit mentionner

  • Le pouvoir précis. Employez une formulation qui couvre la vente, le transfert et la cession du véhicule, ainsi que les démarches auprès de l'autorité de la circulation. La formule de la RTA est « vente et cession de véhicules ».
  • Le véhicule. Indiquer le numéro de plaque et le numéro de châssis évite les discussions au guichet.
  • Les actes liés, si nécessaire : annuler l'immatriculation, recevoir les plaques ou le paiement, gérer la mainlevée du gage auprès de la banque.
  • L'identité des deux parties, telle qu'elle figure sur leur carte d'identité émiratie (Emirates ID) ou leur passeport.

Une procuration générale qui ne mentionne pas les véhicules peut être refusée. En cas de doute, demandez au notaire de la rédiger spécifiquement pour la voiture.

Si le propriétaire est aux Émirats

Une procuration signée aux Émirats se fait devant un notaire, par l'intermédiaire des tribunaux ou du ministère de la Justice de chaque émirat, dont beaucoup proposent la notarisation à distance. Consultez la page du notaire pour connaître les exigences actuelles. Souvent, toutefois, le propriétaire n'a pas du tout besoin de procuration : s'il dispose de UAE PASS, il peut lancer la démarche RTA ou TAMM sur son téléphone et signer électroniquement, l'acheteur complétant sa partie.

Si le propriétaire est à l'étranger

C'est le cas le plus fréquent : le propriétaire est à l'étranger, un proche vend. Une procuration signée à l'étranger doit généralement être notariée sur place, légalisée par le ministère des Affaires étrangères de ce pays puis par l'ambassade des Émirats, et enfin ratifiée par le ministère des Affaires étrangères des Émirats avant que la RTA ne l'accepte. Chaque représentation émiratie publie sa propre procédure : consultez la page de l'ambassade du pays où la procuration est signée. Prévoyez du temps ; c'est l'étape la plus lente de la vente.

Deux alternatives à essayer d'abord :

  • UAE PASS depuis l'étranger. Si le UAE PASS du propriétaire fonctionne encore, il peut éventuellement lancer un transfert ou une annulation en ligne et signer électroniquement.
  • Copie du passeport pour l'annulation. La FAQ de la RTA sur l'annulation indique que si votre visa a été annulé, vous pouvez faire la demande avec une copie de votre passeport.

Au guichet

La RTA précise que dans un centre de service client ou de contrôle technique, vous ou votre représentant légal devez être présent en personne. Apportez l'original de la procuration, la carte d'identité émiratie du représentant, une copie de la pièce d'identité du propriétaire et la mulkiya (carte grise). Les amendes doivent toujours être payées et le gage éventuel levé, quel que soit le signataire.

Notre expérience

Quand le propriétaire a quitté les Émirats et qu'un proche nous vend la voiture, les retards viennent presque toujours de la formulation de la procuration et de sa légalisation. Nous vérifions toujours le document avant de convenir d'une date d'enlèvement. Si le propriétaire peut encore utiliser UAE PASS, l'annulation en ligne est généralement plus rapide que d'attendre qu'une procuration légalisée arrive par coursier.

Avant de signer quoi que ce soit, lisez ce qu'il faut mettre dans un contrat de vente de voiture et ce qu'il faut clôturer après la vente. La vue d'ensemble se trouve dans le guide du changement de propriétaire. Si la voiture est ancienne ou endommagée, appelez-nous ou écrivez-nous sur WhatsApp.

Sources

Les informations de cet article sont des indications générales et non un conseil adapté à votre projet. Consultez nos Conditions.

Questions fréquentes

Oui, avec une procuration couvrant la vente de véhicules. Une procuration signée à l'étranger doit être légalisée et ratifiée par le ministère des Affaires étrangères des Émirats.
La RTA indique que la procuration doit stipuler la vente et la cession de véhicules.
Souvent non. Le propriétaire peut lancer le transfert ou l'annulation en ligne et signer électroniquement.
Dans les centres de la RTA, le propriétaire ou son représentant légal doit être présent en personne.

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