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Combien de temps prend un transfert de propriété de voiture ?

Amendes payées, aucun gage bancaire, assurance prête et contrôle technique réussi : aux Émirats, un transfert de propriété peut se faire dans la journée. Ce qui le ralentit, et les délais de 14 et 30 jours à connaître.

CCarScrap.ae teamMis à jour le 14 nov. 20263 min de lecture
Combien de temps prend un transfert de propriété de voiture ?
Dans cet article

Aux Émirats, un transfert de propriété de voiture peut se régler en une journée, souvent en moins d'une heure de démarches proprement dites, lorsque tout est prêt : amendes payées, aucun gage bancaire, assurance de l'acheteur active et contrôle technique réussi. Quand cela prend des jours ou des semaines, c'est presque toujours à cause de l'un de ces points, et non de l'administration.

Les délais qui comptent

DélaiCe que cela signifie
Contrat de vente en ligne RTA : valable 14 joursUn contrat expiré est considéré comme annulé. La RTA indique que les opérations d'immatriculation doivent être bouclées sous 14 jours pour éviter des pénalités.
Certificat de contrôle RTA : valable 30 joursRéservez le contrôle à une date proche du transfert.
Plaques de Dubaï lors d'une radiation : 14 joursPour un certificat d'exportation, de transfert ou de possession, des plaques non restituées sous 14 jours annulent l'opération, sans remboursement.

Un transfert dans la journée à Dubaï

  1. Le matin : l'acheteur souscrit une assurance électronique à son nom.
  2. La voiture passe le contrôle dans un centre agréé (AED 150 plus AED 20 pour un véhicule léger).
  3. Le vendeur lance le changement de propriétaire sur le site ou l'application de la RTA et règle les éventuelles amendes.
  4. L'acheteur signe le contrat de vente via le lien reçu par SMS et e-mail ; le vendeur signe ensuite.
  5. Les plaques sont restituées ou réservées, l'acheteur paie les frais et l'immatriculation est finalisée.

À Abou Dhabi, le service Transfer Vehicle Ownership de TAMM fonctionne avec UAE PASS et envoie un code à usage unique à l'acheteur pour confirmation. Charjah et les émirats du Nord passent par les services d'immatriculation de la police et les canaux du ministère de l'Intérieur, avec des délais qui dépendent du canal choisi.

Ce qui rallonge les délais

  • Un gage bancaire. La mainlevée doit être émise par la banque et enregistrée électroniquement. C'est l'étape la plus lente dans la plupart des ventes : demandez le montant du solde dès le jour où vous décidez de vendre.
  • Des amendes d'un autre émirat ou des frais de fourrière qui exigent un paiement séparé.
  • Un contrôle technique raté. Il faut réparer, repasser le contrôle et parfois renégocier le prix.
  • Une immatriculation expirée. Les pénalités de retard et le contrôle passent d'abord ; la RTA bloque le dossier de circulation si l'immatriculation est expirée depuis plus de deux mois.
  • Propriétaire à l'étranger ou voiture de société. Il faut une procuration (légalisée si elle a été établie hors des Émirats) ou le signataire habilité de la société.
  • Assurance de l'acheteur non active. Elle doit apparaître dans le système avant le transfert.

En ligne ou en centre ?

En ligne, c'est généralement plus rapide lorsque les deux parties ont UAE PASS et que la voiture est prête. Un centre est utile dès que la situation sort de l'ordinaire : voiture de société, procuration, immatriculation expirée, acheteur sans dossier de circulation dans cet émirat. Dans les centres RTA, le personnel envoie un lien, les documents sont téléversés et les deux parties signent électroniquement, en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant légal. Si votre vente présente la moindre particularité, commencez directement en centre plutôt que d'abandonner une démarche en ligne à mi-chemin en laissant courir le contrat de 14 jours.

Transfert de propriété : combien de jours prévoir

Pour une voiture sans problème : une journée. Pour une voiture sous crédit : comptez le temps de la mainlevée bancaire, qui varie selon la banque. Pour une immatriculation expirée ou un contrôle raté : ajoutez la réparation et le nouveau contrôle. Si votre acheteur a besoin d'un crédit auto, ajoutez aussi le délai d'accord de sa banque. Aucune de ces étapes n'a de délai officiel fixe : ne fixez donc la date qu'après les vérifications.

Nous vendre votre voiture : transfert au moment de la vente

Lorsque nous rachetons une voiture ancienne ou endommagée, l'immatriculation est réglée au moment de la vente, pas plus tard : nous l'annulons ou la transférons auprès de l'administration dans le cadre de la transaction, vous n'attendez donc pas qu'un acheteur « fasse les papiers ». Ce dont nous avons besoin de votre part est le même que pour toute vente : les amendes payées et l'éventuel gage bancaire levé. Si ces deux points sont réglés, les formalités peuvent généralement être terminées le jour de l'enlèvement.

La procédure complète figure dans le guide du transfert de propriété. Pour les détails locaux, voir le transfert de propriété à Dubaï, à Charjah et le transfert d'une voiture d'un émirat à l'autre. Prêt à vendre ? Appelez-nous ou écrivez-nous sur WhatsApp.

Sources

Les informations de cet article sont des indications générales et non un conseil adapté à votre projet. Consultez nos Conditions.

Questions fréquentes

Il peut être bouclé dans la journée si les amendes sont payées, qu'il n'y a pas de gage, que l'assurance de l'acheteur est active et que la voiture a réussi le contrôle technique.
14 jours. Passé ce délai, il est considéré comme annulé.
La mainlevée d'un gage bancaire, des amendes d'autres émirats et un contrôle technique raté.
La RTA indique 30 jours pour le certificat de contrôle technique.

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